Déclaration d'entraînement

Déclaration d'entraînement ou de stage

Dans la continuité de la saison précédente, nous cherchons constamment à simplifier vos démarches administratives auprès de la Fédération Française de Motocyclisme qui consistent à déclarer vos entraînements et stages.

- De ce fait, les Moto-Clubs qui ont transmis à la FFM une copie de l’arrêté d’homologation préfectoral de leur(s) circuit(s) reçoivent désormais un récépissé valable jusqu’au terme de la période de validité de l’arrêté.
Attention, les pilotes licenciés à la FFM et le Moto-Club bénéficient des garanties d’assurance sous réserve du respect des conditions précisées sur le récépissé (entre autre que le Moto-Club soit affilié pour la saison 2011).
Conseil : prévoyez sur votre site de pratique un tableau permettant d’afficher l’arrêté d’homologation préfectoral, le récépissé de déclaration de la FFM, l’affiliation du Moto-Club à la FFM et le règlement intérieur du Moto-Club.


- Les Moto-Clubs déclarant des entraînements ou des stages ponctuellement utilisent le dossier de déclaration d’entraînement ou de stage téléchargeable ci-dessous. Il contient les documents suivants :

> Le formulaire de déclaration d’entraînement et de stage à transmettre à votre Ligue.
Nouveau : complétez le formulaire directement en ligne avant de l’imprimer !

>Le rapport d’agrément temporaire à utiliser lorsque le terrain ou le parcours n’est pas agréé par la FFM (par exemple, dans le cadre d’un entraînement d’enduro ou de trial).

Licence une manifestation :

Si vous souhaitez délivrer des licences une manifestation, nous vous invitons à contacter votre Ligue qui vous fournira :

> Le guide du licencié 2011 « une manifestation »,
> Le bordereau récapitulatif des participants ayant souscrit une licence, à transmettre à AMV avant le début de l’entraînement ou du stage,
> Les bulletins à faire compléter par les pilotes.

Déclaration d’accident :

En cas d’accident au cours de l’entraînement ou du stage que vous organisez, nous vous invitons à compléter la partie destinée au Moto-Club et à donner le document au pilote qui le transmettra directement à Assurance Moto Verte :

AMV / Service Indemnisation
33735 Bordeaux Cedex 9
Tél : 05.56.18.12.72

Référencement des sites de pratique :

Afin que votre site de pratique soit référencé à la FFM et dans le but de faciliter vos démarches administratives (déclarations d’entraînements, déclarations d’accidents, homologation préfectorale et agrément fédéral), nous vous invitons à nous transmettre une copie de l’arrêté d’homologation préfectoral du circuit ou le rapport d’agrément lorsqu’il s’agit d’un terrain ou d’un parcours.
Dans l’année qui précède la fin de l’autorisation administrative, vous recevrez un courrier vous le rappelant accompagné du document CERFA pré-complété à transmettre à la Préfecture.

CONTACT
Aurélien SOLVES
Tél : 01.49.23.77.09

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